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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORIN PERE ET FILS
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COMTE DE JEANLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE JEANLY
MORIN PERE ET FILS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3078423
Date de dépôt :
24/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2021

Présentation de la marque COMTE DE JEANLY

Déposée le 24 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORIN PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE JEANLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORIN PERE ET FILS domicilié(e) 9 quai Fleury - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COMTE DE JEANLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE JEANLY est expirée depuis le 24 janvier 2021.

MORIN PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BAYARD , MAIRE ET FILS , LES COQUERELLES , EMILE LABET , LES CAILLETTES , DUC DE BOURGOGNE SELECTION MORIN , Paul Court , MAISON BOURGOGNE & FILS , LAURENT GAUTHIER


MORIN PERE ET FILS, Société à Responsabilité Limitée - 9 quai Fleury - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 515520286


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Renouvellement sans limitation le 18 février 2011 n°2463923 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 6 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720730 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.